LE MONT SAINT-MARTIN
Présentation de la marque LE MONT SAINT-MARTIN
Déposée le 12 septembre 1991 par DEROSSIS née POURRAT Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONT SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MONT SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MONT SAINT-MARTIN est expirée depuis le 12 septembre 2021.
DEROSSIS née POURRAT Paule a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204973 - Publication au BOPI 2001-08-29
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480971 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27